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Saisie d'huissier

petrouchka

Nouveau débiteur
#1
Bonjour,

Mon conjoint est artisan, il sera bientôt en cessation de paiement et fera très certainement l'objet d'une saisie mobilière.
Or, il s'avère que la plupart des meubles m'appartiennent ainsi que l'électroménager. Lorsque l'huissier viendra à  la maison, que faut-il faire. Prendra-t-il rendez-vous ? Est-ce à  moi de prouver que les objets m'appartiennent ? Comment fait-on lorsque l'on ne dispose pas de facture ? Certains meubles me viennent de mes grands-parents, je ne suis pas en mesure de le prouver.
En plus, j'ai souvent avancé de l'argent pour sa société que je ne récupérerais sans doute jamais.
Que puis-je faire ?

Merci de vos conseils.
???
 
O

olliane

Guest
#2
Re : Saisie d'huissier

bonjour petrouchka et bienvenue sur ce forum ;) je suis sincèrement désolé pour votre situation, j'aimerais savoir si vous êtes marié? vous n'avez plus aucunes factures pour l'electroménagé, sinon, je ne sais pas depuis quand vous les avez, mais n'hésitez pas à  demander un double aux magasins, est ce qu'un membre de votre famille peut faire une attestation pour justifier que les meubles appartiennent à  votre famille? avez vous pris contact avec un avocat, il pourra répondre à  toutes vos questions, il y a des permancences gratuites dans toutes les villes, je peux , si vous le souhaitez, vous donner une adresse, il me faut juste le nom de votre ville, courage, petrouchka, nous allons tout faire pour trouver des solutions
 

natitou

Nouveau débiteur
#3
Re : Saisie d'huissier

Bonsoir Petrouchka,

Bienvenue ici sur ce forum ....

Lorsque l'huissier viendra à  la maison, que faut-il faire. Prendra-t-il rendez-vous ? Est-ce à  moi de prouver que les objets m'appartiennent ?
En général pour ce genre d'intervention, l'huissier ne prend pas RDV, mais il se peut qu'il le fasse.

Lorsqu'il viendra, il établira "un procès verbal aux fins de saisie-vente" ; c'est un document où il note l'inventaire de tous les meubles et objets saisissables.

En effet, c'est à  vous de prouver qu'ils vous appartiennent, en présentant la facture.

Si vous n'avez plus de factures, en effet, c'est beaucoup plus délicat de le prouver.

Thalie pourra vous renseigner sur ce point dès lundi. Elle connait bien tout ceci.

Courage à  vous et @ bientôt,

Natitou
 

petrouchka

Nouveau débiteur
#4
Re : Saisie d'huissier

Bonjour,

Merci Natitou, merci Olliane, pour vos premiers éléments de réponse.
En fait, nous ne sommes pas mariés, ni même pacsés. Nous somms ensemble depuis 2002 et avons un petit garçon, notre petit miracle, né en 2004.

Mon ami est artisan et a été confronté à  quelques difficultés et n'a pu continué de payé une voiture qu'il avait acquis dans le cadre d'un leasing. Il a restitué le véhicule et 3 ans après, un huissier est venu lui réclamer les échéances comme s'il rien ne s'était arrêté. Il lui a fallu payer une somme qu'il n'avait pas. J'ai donc fait un premier prêt à  mon nom, sa situation bancaire ne lui permettant de solliciter un prêt. Ce prêt est maintenant soldé.

Un an ou deux plus tard, il perd un procès au Prud'homme par rapport à  un employé indélicat. Et contre toute attente, il est condamné et doit payer à  nouveau une somme conséquente, alors qu'il arrive tout juste à  être à  flot avec sa société. Une nouvelle fois, je prends le relais et établi un prêt auprès de ma banque ( 70 000€) avec inscription hypothécaire d'un bien immobilier de famille ( 1/2 d'une maison que j'ai acquis dans le cadre d'une donation partage) . Mes parent ont du signé le document du prêt pour donner leur accord. Mon compagnon remboursait relativement régulièrement les échéances du prêt.
Ce prêt doit courir encore jusqu'en 2015.

En 2007, nouveau coup dur, mon ami n'arrive plus à  payer les traites de son prêt immobilier contracté pour racheter la maison grand maternelle, la Banque saisit la maison. Nous arrivons à  faire arrêter la procédure en payant les traites impayés ( nos familles respectives nous ont aidés). Nous décidons de créer une SCI dont je suis l'associée majoritaire et la gérante avec 60 % des parts, mon ami 40 %)
. La Sci rachète la maison, via un nouveau prêt, avec inscription hypothécaire sur la maison et nous y habitons ( SCI transparente)

Et depuis, la crise bancaire de 2008, la société plonge une nouvelle fois. J'ai colmaté tant que j'ai pu, en assurant les traites des deux prêts. Je suis maintenant arrivée au bout de ce que je pouvais donner. La traite de mai est encore assurée, mais après je ne réponds plus de rien.

J'ai pris contact avec la Banque. Ma Conseillère qui me connaît bien et avec qui j'ai de bons contacts a demandé le gel du prêt. Je ne payerais que la Franchise ( les intérêts d'emprunts) . J'attends sa réponse.

J'ai aussi pris contact avec une Conseillère CIL, qui comme ma conseillère financière me conseille de vendre au plus vite.( trois échéances impayées et c'est la banque qui vendra notre maison et si cela ne suffit pas exigera la vente de la copropriété avec mes parents.
La Conseillère CIL m'a proposé de voir avec ses partenaires pour proposer une restructuration du pes deux prêts. J'attends aussi.

La maison en l'état n'est pas bien vendable, en chantier à  tous les niveaux " or, on sais bien que les acheteurs actuels veulent poser leur valises et pas avoir à  faire de gros travaux lorsqu'ils achètent une maison ! A combien puis-je espérer la vendre, dans combien de temps ?
Beaucoup d'interrogations, d'angoisses, sans parler des répercussions sur le couple !

Mon ami se démène, depuis plusieurs mois, il tente de trouver un emploi, trouver d'autres partenaires, développer d'autres produits, mais vu le contexte actuel ce n'est évident. Il sera très probablement contraint à  la liquidation. Je suis donc inquiète pour les meubles mais aussi pour la maison. Ses créanciers peuvent-il s exiger la vente à  hauteur de ses parts dans la SCI ? Il faut savoir que je suis cautionnaire de mon ami / remboursement de sa part de prêt de la SCI. Quoiqu'il arrive, pour sa société, les prêts continuent de courir et ce sera à  moi de payer.

Le plus dur est que je me démène toute seule, mon ami n'est pas vraiment solidaire. Je me demande s'il ne fait pas une profonde dépression . Il assure la quotidien mais à  l'intérieur, il est en pleine décomposition, mais il ne se l'avouera pas. Il n'est pas prêt à  voir la réalité en face et à  l'assumer.
Il croit que je veux vendre, mais ne veut pas entendre que je n'ai pas le choix. Je n'arrive pas à  poser les choses avec lui. Il se braque ou se mure?


Je ne peux pas faire de dossier de surendettement puisque j'ai des biens immobiliers. Ce que je voudrais éviter, c'est que la copropriété avec mes parents soient inquiétée. Ce serait pour moi le coup de grâce.

J'ai pris rendez-vous chez un notaire, pour m'informer sur la procédure de vente via la SCI.
Je prends des contacts avec des agences immobilières, dans un premier temps pour obtenir une estimation avant de m'engager à  la vente. Cela me désespère, mais je croix vraiment que je vais y être acculée.

Pour l'instant, j'en suis à  sauver les meubles ! savoir quoi faire si un huissier devait débarquer.

Le comble de tout ça, c'est que je suis Conseillère en ESF. Je me console en me disant qu'au moins je pourrais dire que je peux imaginer ce que les familles que je reçois, endurent.

Trop long, trop long, mais j'avais besoin de coucher tout cela sur papier. J'espère que c'est clair.

Merci à  ceux qui prendront le temps de me lire et de me donner des pistes, des stratégies.

A bientôt.

Pétrouchka
 
O

olliane

Guest
#5
Re : Saisie d'huissier

bonjour petrouchka, votre situation n'est vraiment pas simple, et je compend que cela soit très difficile, surtout que vous avez fait tous ces crédits pour sauver la société de votre conjoint, notre spécialiste thalie, prendra contact avec vous ce soir ou demain au plus tard. en tout cas, le point positif dans tout cela (pardonnez moi de le dire) c'est que vous n'êtes pas marié, donc les meubles devraient pouvoir être sauvés, il y a quelques années, avant mon mariage, nous avons eu affaire à  un huissier qui s'est présenté chez nous pour faire la liste de nos biens, nous n'avions pas grand chose, mais quand je lui ai dit que l'electoménager était à  mon nom, il n'a pas cherché à  avoir de factures, et il ne les a pas notés, et au final, ça s'est arrangé, bon, c'est sà»r que la dette n'était pas aussi élevée que pour vous, mais normalement, il ne touchera pas à  vos meubles, avez vous la possibilité de demander à  un membre de votre famille de faire un courrier, en attestant que ce que vous avez appartenait à  votre grand mère? avez vous pris contact avec les magasins pour leur demander une copie des factures?
 

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