Voici mon histoire, c'est long,

[amata]

Re : Voici mon histoire, c'est long,

bonjour met,
je viens un peu tard de voir votre post : je rêêêve ! surtout ne vous découragez pas, vous avez fait "le plus gros"... ne vous laissez pas impressionner par ces personnes, ils essaient de vous intimider tout le monde vous l'a confirmé sur ce forum, je sais que c'est plus facile d'en parler quand on n'est pas directement concernée mais essayez de ne pas vous laisser submergée, écoutez les conseils qui vous sont donnés ici et menacez les de les poursuivre pour harcèlement.... dites leur que votre avocat va entrer en contact avec eux : faites comme eux : bluffez ..... vous allez leur envoyer la preuve du dépôt, et tout cela ne sera bientôt qu'une vieille histoire...courage, je vous envoie énergie et ondes positives...embrassez vos bouts de chou... A bientôt en espérant lire de bonnes nouvelles

 

[mouche]

Re : Voici mon histoire, c'est long,

Bonjour à  tous,

Je vous remets une petite citation pour cette histoire de TVA sur les biens de moins de 5 ans :

Sont exonérées de prélèvement au titre de la plus value immobilière des particuliers, les ventes de biens qui constituent la résidence principale du vendeur au jour de la vente et les biens qui constituaient une telle résidence au jour de leur mise en vente si cette vente intervient dans un délai raisonnable.
Le « délai raisonnable » couramment admis est d'une année (bien que l'appréciation doivent s'effectuer au cas par cas).

Je vais rechercher pour vous trouver encore autre chose ....

@ + + + +

mouche

 

[met]

Re : Voici mon histoire, c'est long,

Mouche,

Il me semble que nous avions payé la tva immobilière, sur le prix de vente, est ce la même chose ?

L'achèvement des travaux date de mars 2007 mais nous y habitions depuis mai 2006. Et pour rembourser les dettes pro que nous avions, nous l'avons vendu et la vente a eu lieu en aout 2008.

il nous est donc resté les dettes perso. Donc, le délai raisonnable d'une année est bien là  ! peut-être aurons nous une chance de récupérer cette tva et ainsi rembourser nos dettes perso.

Les acquéreurs en revanche avaient bénéficié de frais de notaires réduits.

 

[bisane]

Re : Voici mon histoire, c'est long,

Met, moi, j'y connais rien de rien !

Mais j'espère vraiment que c'est pour vous une piste à creuser !

J'ai trouvé ça (et vous pouvez vous-même chercher sur Internet), qui ne va malheureusement pas dans le bon sens pour vous, si tant est que j'aie tout compris ! :

Ce n'est que dans le cas où le bien avait été acquis avant achèvement (VEFA) que la vente est soumise à la TVA immobilière.
Dans ce cas, le délai de cinq ans court du jour où les conditions d'habitabilité du logement étaient remplies.
Aucune exonération n'est possible.

 

[met]

Re : Voici mon histoire, c'est long,

Oui effectivement, ce n'est pas dans le bons sens ! Tant pis, cela aurait été bien pourtant

Je vais tout de même tenter une approche pour savoir si le délai raisonnable d'un an pourrait être pris en compte !