Bonjour chers tous,
Par avance je vous remercie à tous les messages qui contribueront à ma compréhension pour essayer de répondre au mieux à mon désarroi actuel.
Je m'explique:
Le 25/07/18 j'ai reçu un commander aux fin de saisie vente par l'huissier.
Mon historique suite à des dettes qui devenaient de plus en plus difficile à honorer j'ai déposé un 1er dossier en 05/2013 puis à la suite de dossier un moratoire m'a été accordé pendant 2 ans 2015/2017
La dite dette de ce créancier a été incluse dans les 2 plans.
Dans ce commandement de payer il y a des choses qui sont pour m'a part incompréhensibles.
Lors des contrats du credit et à aujourd'hui j'ai la même adresse pour tout ce qui est administratif.
Mon 1er incident de paiement date de 2011.
J'ai eu une mi se en demeure faite par l'huissier je faisais des versements de 250€/mois jusqu'au dépôt du dossier. Je n'ai rien signé
Toujours est-il quand je lis l'acte qui m'a été remis
je vois qu'une ordonnance IP mis au pied d'une requête , rendue par le TI en 01/2012 et revêtue de la forme exécutoire par le Greffier en 06/2012 et signifiée end ate du 01/2012
Il me fait commandement de payer de 2012 à 2018 .
Sauf que je n'ai pas de copie du titre exécutoire dans le commandement de payer je n'ai jamais eu de signification à personne . Je n'ai rien du tout.
Et il mentionne qu'entre 2012 et 2018 tous les intérêts sont compris même pendant la période dite de moratoire qui doit s'abstenir de tout intérêts
Mon avocat a donc fait opposition au commandement
a demander les copies à l'huissier de l'ordonnance et le titre exécutoire.
En somme j'attends la réponse du TI qui va faire des recherches dans les archives.
Mais comment se fait-il que je n'ai jamais eu de signification s'il y a eu signification ?
je suis un peu perdu dans tout ça
Par avance je vous remercie à tous les messages qui contribueront à ma compréhension pour essayer de répondre au mieux à mon désarroi actuel.
Je m'explique:
Le 25/07/18 j'ai reçu un commander aux fin de saisie vente par l'huissier.
Mon historique suite à des dettes qui devenaient de plus en plus difficile à honorer j'ai déposé un 1er dossier en 05/2013 puis à la suite de dossier un moratoire m'a été accordé pendant 2 ans 2015/2017
La dite dette de ce créancier a été incluse dans les 2 plans.
Dans ce commandement de payer il y a des choses qui sont pour m'a part incompréhensibles.
Lors des contrats du credit et à aujourd'hui j'ai la même adresse pour tout ce qui est administratif.
Mon 1er incident de paiement date de 2011.
J'ai eu une mi se en demeure faite par l'huissier je faisais des versements de 250€/mois jusqu'au dépôt du dossier. Je n'ai rien signé
Toujours est-il quand je lis l'acte qui m'a été remis
je vois qu'une ordonnance IP mis au pied d'une requête , rendue par le TI en 01/2012 et revêtue de la forme exécutoire par le Greffier en 06/2012 et signifiée end ate du 01/2012
Il me fait commandement de payer de 2012 à 2018 .
Sauf que je n'ai pas de copie du titre exécutoire dans le commandement de payer je n'ai jamais eu de signification à personne . Je n'ai rien du tout.
Et il mentionne qu'entre 2012 et 2018 tous les intérêts sont compris même pendant la période dite de moratoire qui doit s'abstenir de tout intérêts
Mon avocat a donc fait opposition au commandement
a demander les copies à l'huissier de l'ordonnance et le titre exécutoire.
En somme j'attends la réponse du TI qui va faire des recherches dans les archives.
Mais comment se fait-il que je n'ai jamais eu de signification s'il y a eu signification ?
je suis un peu perdu dans tout ça