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SURENDETTEMENT PROBLEME DE REMBOURSEMENT

steeventim

Nouveau débiteur
#1
BONJOUR,
SUITE A MES RECHERCHES SUR LE NET, J'ESPERE TROUVER SUR CE SITE UNE PERSONNE POUVANT ME CONSEILLER SUR MON AFFAIRE DONT JE NE VOIS PLUS LE BOUT!

1) EN FEVRIER 2003 JE BENEFICIE D'UN DOSSIER DE SURENDETTEMENT COMPRENANT 12000€ DE DETTES DONT 6400€ DE PRET EXPRESSO AU CREDIT "SOGEFINANCEMENT"
COMME L'INDIQUAIT LE DOSSIER CHAQUE CREANCIERS DEVAIENT ME PREVENIR DE LA DATE DU DEBUT DES PAIEMENTS,POUR METTRE EN PLACE LES PRELEVEMENTS PAR MA BANQUE.
j' AI BIEN RECUS DE TOUS LES CREANCIERS UN AVIS DE DEMARAGE DE REMBOURSEMENT 1 MOIS AVANT LE PREMIER VERSEMENT, A L'EXEPTION DE SOGEFINANCEMENT.
JE NE ME SUIS PAS INQUIETE ET J'AI ATTENDU, JUSQU'AU JOUR OU JE RECOIS UNE MISE EN DEMEUR D'HUISSIER DATANT DU 4 NOVEMBRE 2004 DE LUI VERSER LA SOMME DE 8200€.
JE ME REND DONC IMMEDIATEMENT A L'ETUDE D'HUISSIER POUR LUI EXPLIQUER QUE JE N'AI PAS ETE AVISE DE LA DATE DU PREMIER VERSEMENT,ET JE LUI DEMANDE DES EXPLIQUATIONS SUR LA DIFFERENCE DE 1800€ RECLAME EN PLUS DE LA DETTE INITIALE.
IL ME REPONDS QUE LA SOCIETE SOGEFINANCEMENT M'A DEJA ENVOYE UNE MISE EN DEMEURE DE PAYER LA SOMME DE 300€ CORRESPONDANT AUX ECHEANCES IMPAYEES A CE JOUR,ET QUE DU FAIT DE MON SILENCE,SOGEFINANCEMENT CONSIDERAIT LA CONDITION DE SURENDETTEMENT CADUC ET QUE A CE TITRE JE DEVAIT LES INTERETS DU CREDIT ET LES FRAIS DE PROCEDURE.
HORS JE N'AI JAMAIS RECU ET JAMAIS AVISE DE CE RECOMMANDE,CAR SOGEFINANCEMENT S'EST CONTENTE DE L'EXPEDIER CHEZ MA MERE PLUTOT QU'A MON DOMICILE,IL SUFFIT DE COMPARER LA SIGNATURE SUR LE BORDEREAU POSTAL POUR S'EN CONVAINCRE.
J'AI DONC PROPOSER A SOGEFINANCERMENT DE REGLER LA SOMME DE 300€ DE RETARD EN LEUR EXPEDIANT MON RIB,ET EN EXPLIQUAN MA BONNE FOIE.
J'AI RECU DE SOGEFINANCEMENT POUR SEUL REPONSE QUE JE DEVAIT A PRESENT M'ADRESSER A HUISSIER POUR LE REMBOURSEMENT.
J'AI DONC MIS EN PLACE UN VERSEMENT MENSUEL DE 90€ AUPRES DE HUISSIER AFIN D'ETTEINDRE LA DETTE DE 8200€.(JE PRECISE QUE LE DOSSIER DE SURENDETTEMENT PREVOYAIT 80€ PAR MOIS)

2) EN 2006 MALGRE MES REMBOURSEMENTS JE RECOIS UNE INJONCTION DE PAYER LA SOMME DE 9000€!
JE ME REND DONC A L 'ETUDE D'HUISSIER, ET CELUI CI M'EXPLIQUE QUE MES VERSEMENTS DE 90€ NE SUFFISENT PAS A REMBOURSER LE CAPITAL DE 8200€ CAR CETTE SOMME EST INFERIEURE AUX FRAIS DE PROCEDURE ET AUX INTERETS.

J'AI DONC APRES CONSEIL D'UNE ASSISTANTE SOCIALE FAIT OPOSITION SUR L'INJONCTION DE PAYER,ET DEMANDER l'AIDE JURIDICTIONNEL POUR ETRE REPRESENTE D'UN AVOCAT.

ET LA 2EME GROS PROBLEME!!!
L'AUDIENCE DU TRIBUNAL ETAIT PREVUE LE 15 MAI,ET JE N'AI RECU QUE LA REPONSE LE 16 MAI AVEC LES COORDONEES DE MON AVOCAT!
IGNORANT A L'EPOQUE QUE JE POUVAIT DEMANDER UN REPORT D'AUDIENCE LE JOUR MEME JE N'AI PAS COMPARU ET LE JUGE A ORDONNER L'EXECUTION DE L'INJONCTION DE PAYER.
J'AI DONC PRIS CONTACT AVEC L'AVOCAT LE 16 MAI,ET CELUI CI M'INFORME QUE LUI AUSSI N'A RECU MON DOSSIER QUE CE JOUR.
IL ME PROPOSE DONC DE FAIRE APPEL ET DESIGNE UN AVOUE POUR ME REPRESENTER A LA COUR D'APPEL DE RENNES, EN M'EXPLIQUANT QUE J'AI PEU DE CHANCES D'AVOIR GAIN DE CAUSE.
EFFECTIVEMENT LE JUGE A CONFIRMER LES TERMES DU 15 MAI 2006.
EN JUILLET 2008 J'AI PROPOSER A SOGEFINANCEMENT D'EXPEDIER UN CHEQUE DE 6000€ POUR SOLDE DE TOUT COMPTE,(UNE AMIE DE MA MERE ME PROPOSAIT CE PRET)
SOGEFINANCEMENT M'A REPONDU QU'ILS REFUSAIENT CETTE TRANSACTION.
AU MOIS DE JUIN 2009 J'AI CREE UNE ACTIVITE INDEPENDANTE SOUS LE REGIME AUTO ENTREPRENEUR AFIN DE POUVOIR REMBOURSER PLUS RAPIDEMENT.CETTE SECONDE ACTIVITE ME RAPPORTE A PEU PRET 300€ PAR MOIS
J'AI DONC REUSSI A REMBOURSER LES AUTRES CREANCIERS PAR ANTICIPATION.
J'AI AUJOURD'HUI REMBOURSER 6300€ AUPRES DE L'HUISSIER(JE RAPPEL QUE LA DETTE INITIALE ETAIT DE 6400€) ET IL RESTE ENCORE 8000€ A PAYER!!
J'AI RECEMENT DEPOSE UN 2EME DOSSIER DE SURENDETTEMENT A LA BDF,MAIS IL A ETE REFUSE DU FAIT QUE J'AI CETTE ACTIVITE INDEPENDANTE!(J'ai pourtant bien expliqué qu'il s'agissait d'une dette personnelle datant de 7 ans et que c'est justement pour pouvoir rembourser que je cumul cette activité à  mon activité salariée.)
JE SUIS SALARIE EN CDD JUSQU'A SEPTEMBRE 2010,APRES CETTE DATE J'ENVISAGE DE DEVELLOPER MON ACTIVITE INDEPENDANTE POUR EN TIRER MON PRINCIPAL SALAIRE,JE NE PEU DONC PAS RESILIER MON ENTREPRISE

CONSIDERANT AVOIR REMBOURSER LA CASI TOTALITE DE MA DETTE INITIALE,J'AI UNE NOUVELLE FOIS DEMANDER A SOGEFINANCEMENT DE M'ENVOYER UN ECHEANCIER POUR REMBOURSER LES 8000€ RESTANT,EN PROPOSANT D'ARRETER MES VERSEMENTS DE 100€ A HUISSIER, MAIS EN LEUR VERSANT DIRECTEMENT 250€ PAR MOIS A LEUR SERVICE RECOUVREMENT.

IL M'ON REPONDU LE 12 FEVRIER 2010:

(Suite à  votre recente interogation,nous vous répondons défavorablement.)

JE CONTINU DONC MES VERSEMENTS A HUISSIER CHAQUE MOIS.
JE N'ARRIVE PAS A OBTENIR D'ECHEANCIER NI DE SOGEFINANCEMENT NI DE HUISSIER.MALGRE MES VERSEMENTS MENSUELS MA DETTE AUGMENTE DE QUELQUE EUROS CHAQUE MOIS.
JE NE SAIS PLUS QUOI FAIRE! J'AI PRIS CONTACT AVEC L'ASSOCIATION CRESUS,MAIS LA PERSONNE QUI M'A RECU,A PART M'ECOUTER ET PARTAGER MA DETRESSE,M'INFORME NE PAS CONNAITRE NON PLUS LA SOLUTION...
J'AI L'IMPRESSION D'ETRE CONDAMNE A VIE DE PAYER!!!!
J'AI MAINTENANT 34 ANS ET JE NE PEU ENVISAGER MON AVENIR.. DEPUIS LE DEBUT DE CETTE AFFAIRE JE SUIS DE BONNE FOIE!!ET ESPERE UN JOUR VIVRE SANS CE PROBELEME QUI ME GACHE LE MORAL CHAQUE JOURS!!
C'EST AVEC BEAUCOUP D'ESPOIR QUE JE RECHERCHE UNE PERSONNE POUVANT ME CONSEILLER!

MERCI A TOUS POUR VOS REPONSES!!

THIERRY

http://www.dossier-surendettement.fr/forum/activate/user_2207/code,b8b76264c2/
 
T

thalie

Guest
#2
Re : SURENDETTEMENT PROBLEME DE REMBOURSEMENT

Bonsoir Steeventim et bienvenu sur ce forum ;D

Je repasserai plus amplement demain ;)

Courage à  vous ;)
 
T

thalie

Guest
#4
Re : SURENDETTEMENT PROBLEME DE REMBOURSEMENT

Bonsoir Steeventim ;D

Désolée: je suis passée plus tardivement que prévu ;) Votre histoire n'est pas simple, loin s'en faut:

Une petite chose cependant m'interpelle vous indiquez que la mise en demeure de SO...a été adressée au domicile de votre mère: Etiez-vous domicilié chez elle à  cette époque ?

En 2006: après cette audience, votre avocat n'a pas tenté de demander une réouverture des débats du fait de sa désignation tardive, plutôt que d'envisager d'emblée un appel ?

Depuis je vois que vous avez tenté de redéposer un dossier, mais je pense que la BDF s'est arrêtée à  votre statut d'auto-entrepreneur bien que la dette ne soit pas inhérente à  votre activité et je comprends que vous n'entendez pas vous faire radier: pourtant la première solution serait là .

Maintenant, il est clair que depuis vous avez tenté en vain de mettre en plan un échelonnement de votre dette tant auprès du créancier que de l'Huissier, lequel au passage s'octroie des frais (article 19 - droit proportionnel)...Cela semble être tiré par les cheveux mais je pense qu'il faudrait cesser de régler quoique ce soit à  l' Huissier de sorte qu'il soit dans l'obligation de procéder à  un acte de saisie, acte que vous pourriez contester en saisissant le Juge de l'Exécution, compétent pour régler toutes difficultés relatives aux mesures d'exécution afin de pouvoir solliciter des délais de paiement et en obtenant enfin cet échéancier: mais je souhaiterais que vous ayez l'avis d'un avocat sur ce point car je n'ai malheureusement pas tous les éléments de votre dossier " de visu" (des permanences gratuites sont organisées dans les mairies).
Tenez-moi informée et courage à  vous ;)
 

steeventim

Nouveau débiteur
#5
Re : SURENDETTEMENT PROBLEME DE REMBOURSEMENT

BONJOUR THALIE

EXCUSEZ MOI DE NE PAS REPONDRE RAPIDEMENT,MAIS ENTRE MES 2 BOULOTS JE N'AI PAS BEAUCOUP DE TEMPS..ET PUIS JE DOIS ME RENDRE CHEZ MA VOISINE POUR AVOIR ACCE AU NET!
DONC POUR REPONDRE A VOS QUESTIONS,ET BIEN NON JE N'HABITAI PAS CHEZ MA MERE LORSQUE SOGEFINANCEMENT M'A ENVOYER UNE MISE EN DEMEURE A SON DOMICILE.EN REVANCHE SE QUE JE TROUVE ETRANGE C'EST Q'ILS ONT BIEN DONNER MA BONNE ADRESSE A HUISSIER POUR M'ENVOYER L'INJONCTION DE PAYER!
ET PUIS LORSQUE MON AVOCAT A FAIT APPEL,IL NE M'A PAS DIS QUE L'ON POUVAIT PROCEDER DIFFEREMENT..JE LUI EST FAIS CONFIANCE..JE N'Y CONNAIS PAS GRAND CHOSE DANS LES PROCEDURES...
JE VAIS AUJOURD'HUI PRENDRE RENDEZ VOUS AVEC LE CONCILIATEUR DE LA MAIRIE DE QUIMPER.
J'ESPERE QU'IL POURRA ME REDONNER UN PEU ESPOIR,ET JE VAIS LUI POSER LA QUESTION PAR RAPPORT A SE QUE VOUS M'AVEZ CONSEILLE.
EN TOUS LES CAS JE VOUS REMERCIE VIVEMENT DE L'INTERET QUE VOUS PORTEZ A MON PROBLEME.CA FAIT VRAIMENT PLAISIR D'ETRE SOUTENU..
JE NE MANQUE PAS DE VOUS INFORMER DES NOUVELLES APRES MON RENDEZ VOUS!!
MERCI ENCORE!
THIERRY
 

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