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le pourvoi en cassation

isabelle60

Nouveau débiteur
#1
c'est un peu un sos que je lance
je viens de recevoir une réponse du tribunal suite au refus d'un créancier de la recevabilité du dossier bdf !!! le juge donne raison à ce créancier!! j'y crois même pas en lisant le courrier! j'ai reçu un coup de poignard dans le coeur! je ne sais même plus quoi faire nous avons deux enfants je ne vois même plus d'avenir plus rien.... je vois que sur le courrier je n'ai que le pourvoi en cassation!! alors y aurais t il des personne dans le même cas que moi! que faut til faire? puis je voir un avenir ou pas? j'ai vraiment besoin de conseil! merci d'avance à tous
 

isabelle60

Nouveau débiteur
#2
Re : le pourvoi en cassation

c'est un peu un sos que je lance
je viens de recevoir une réponse du tribunal suite au refus d'un créancier de la recevabilité du dossier bdf !!! le juge donne raison à ce créancier!! j'y crois même pas en lisant le courrier! j'ai reçu un coup de poignard dans le coeur! je ne sais même plus quoi faire nous avons deux enfants je ne vois même plus d'avenir plus rien.... je vois que sur le courrier je n'ai que le pourvoi en cassation!! alors y aurais t il des personne dans le même cas que moi! que faut til faire? puis je voir un avenir ou pas? j'ai vraiment besoin de conseil! merci d'avance à tous
il n'y a vraiment personne qui peut m'aider???? je ne sais vraiment pas ou frapper pour des renseignements? merci d'avance!
 

lilly

Simple Membre
#3
Re : le pourvoi en cassation

Bonjour,
Peux-tu nous exposer ta situation afin que nous voyions ce qu'il est possible de faire? En effet, un pourvoi en cassation est une procédure très coûteuse, le mieux est de l'éviter...
Si tu nous dis quelles sont tes dettes, nous pourrons envisager d'autres solutions :
- soit redéposer un dossier plus complet (dans un certain délai)
- soit envisager d'autres issues.
Bon courage.
 

isabelle60

Nouveau débiteur
#4
Re : le pourvoi en cassation

bonjour,
alors tout d'abord un dossier a été déposer à le BDF en oct 2010 avec une réponse de recevabilité. A la suite un créancier cré...is, a refusé le plan pour "mauvaise foi"!!!! nous sommes passés au tribunal en sep 2011 (une humiliation horrible!!) je n'avais aucun mot qui sortais de ma bouche un minimum quoi devant une avocate qui sors des terme terrible devant un juge mais comment se défendre de ça???? nous avons été à 100 % honnête et c tout!!! et nous recevons il y a deux jours la réponse du tribunal comme quoi qu'il donnait raison à cré...is!! j'ai reçu un sacré coup de poignard car je ne pensais pas du tout!!! dès le lendemain à 8h30 du mat cré....is m'appelait déjà, je n'y croyais pas !!! nous sommes dans l'incapacité de donner ce qu'ils réclament bien entendu d'ou cette demande de dossier de surendettement, c'est déjà pas facile de le faire!!! du coup je ne sais plus du tout quoi faire je suis dans le néant totale mais nous essayons de ne pas le laisser paraitre devant les enfants, j'ai retrouvé une activité à temps partiel qui me fais touché moins que par pole emploi mais une vie sociale (je ne supporte pas de rester à la maison) mon mari à une presque bonne situation il est aide soignant hopital public. et nous avons au moins 65000 euros de dettes (je dirais de la bétise tous simplement) nous avons aucun bien!!! et bientôt je n'aurais plus de voiture pour aller bosser!!!! si vous avez une voir plusieurs solutions toutes sont les bienvenus!!
MERCI ENCORE DE ME GUIDER VOTRE AIDE A TOUS PEUT ETRE TRES PRECIEUSE!!!!
 

colibri

modératrice
#5
Re : le pourvoi en cassation

bonjour Isabelle,

Tout d'abord désolée pour vous de cette mauvaise nouvelle. Je vois que vous avez été seule à cette audience.
Un pourvoi en cassation est une procédure longue et coûteuse, même si vous n’êtes pas obligée d’être représentée par un avocat en matière de surendettement. Mais je pense qu'à ce niveau c'est quand même préférable. Le délai est de 2 mois après la signification et ce n'est pas suspensif.
Dans un 1er temps essayez de prendre des accords avec vos créanciers. Votre capacité de remboursement aurait été de quel montant?
Pour quelles raisons vous n'aurai plus de voiture,il y a des saisies en cours?

Ensuite voir pour re déposer un dossier mais pour cela il faudra un élément nouveau dans votre situation.

Bon courage