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gérance et conséquences
- Auteur de la discussion lilou
- Date de début
Re : gérance et conséquences
ma chère lilou,
comme je le disais sur le fil d'honolulu, j'ai pris un peu le large ces derniers temps pour raisons perso, mais je reviens pour te souhaiter une excellente année 2010 en espérant qu'elle t'apporte tout le bonheur et la joie que tu souhaites.
énormes bisous
loganserval
ma chère lilou,
comme je le disais sur le fil d'honolulu, j'ai pris un peu le large ces derniers temps pour raisons perso, mais je reviens pour te souhaiter une excellente année 2010 en espérant qu'elle t'apporte tout le bonheur et la joie que tu souhaites.
énormes bisous
loganserval
Re : gérance et conséquences
Bonjour tout le monde...
Je me suis un peu éclipsée, mais me voici de retour... je ne vous ai pas oublié...
J'ai tenté d'apprendre la patience et connaissant mon tempérament vous imaginez à quel point cette tache est rude, sourire
les hostilités ont recommencé... et me revoici prête à les affronter et comme toujours votre aide me sera précieuse...
voilà la lettre que j'ai reçu , enfin les deux lettres...
Elles me sont adressées par un huissier de ma ville
je vous les note ici :
Madame,
Je vous avise que je suis passée le 04 janvier 2010 à l'effect de vous signifier une sommation de payer, à la demande de : "petit lion"
Conformément à la loi, la copie qui vous est destinée a été déposée en mon étude.
Il vous appartient dans les plus brefs délais de la retirer ou de la faire retirer par une personne que vous aurez mandatée à cet effet contre récépissé ou émargement, sur présentation d'une piece d'identité
La copie de l'acte est conservée à l'étude pendant trois mois; passé ce délai l'huissier de justice en est déchargé.
Article656 du nouveau code de procédure civile , dernier alinéa : "lh'uissier de justice peur, à la demande du destinataire, transmettre copie de l'acte à une autre étude ou celui-ci pourra la retirer dans les mm conditions.
au dos,
SOMMATION DE PAYER
avec un tableau avec toute les sommes dues et intérêts etc
si dans un délai de 48 h, à compter de la date du présent acte, le paiement n'est pas effectué, une instance judiciaire sera engagée.
très important : si vous ne payez pas , le demandeur utilisera, pour vous y contraindre, les moyens mis à sa disposition par la loi.
Vous pouvez demander à l'huissier de justice qui vous a délivré cet acte toutes explications sur ses conséquences. elles vous seront fournies gratuitement.
voilà , c'était un peu long mais ca permet de mieux situer le type de lettre que je viens de recevoir, donc l'une est à 5400 euros et l'autre 2000 euros.
Pouvez vous m'aider à les interpréter et m'aider à y réagir...
Voilà , les amis, ici il neige , et j'ai repris le travail, c'est assez calme, mais au moins j'ai repris du poil de la bête...
Je vous embrasse et vous souhaite à tous beaucoup de ténacité...
ha oui au fait, met, non je n'ai toujours eu aucune réponse concernant mon passage au jex qui devait etre signifié le 5 janvier, et nous sommes le 13 et tj rien à ce jour... bisou au passage.. sourire
à très vite dans l'attente de vous lire....
Lilou, l'huitre "saisie"
Bonjour tout le monde...
Je me suis un peu éclipsée, mais me voici de retour... je ne vous ai pas oublié...
J'ai tenté d'apprendre la patience et connaissant mon tempérament vous imaginez à quel point cette tache est rude, sourire
les hostilités ont recommencé... et me revoici prête à les affronter et comme toujours votre aide me sera précieuse...
voilà la lettre que j'ai reçu , enfin les deux lettres...
Elles me sont adressées par un huissier de ma ville
je vous les note ici :
Madame,
Je vous avise que je suis passée le 04 janvier 2010 à l'effect de vous signifier une sommation de payer, à la demande de : "petit lion"
Conformément à la loi, la copie qui vous est destinée a été déposée en mon étude.
Il vous appartient dans les plus brefs délais de la retirer ou de la faire retirer par une personne que vous aurez mandatée à cet effet contre récépissé ou émargement, sur présentation d'une piece d'identité
La copie de l'acte est conservée à l'étude pendant trois mois; passé ce délai l'huissier de justice en est déchargé.
Article656 du nouveau code de procédure civile , dernier alinéa : "lh'uissier de justice peur, à la demande du destinataire, transmettre copie de l'acte à une autre étude ou celui-ci pourra la retirer dans les mm conditions.
au dos,
SOMMATION DE PAYER
avec un tableau avec toute les sommes dues et intérêts etc
si dans un délai de 48 h, à compter de la date du présent acte, le paiement n'est pas effectué, une instance judiciaire sera engagée.
très important : si vous ne payez pas , le demandeur utilisera, pour vous y contraindre, les moyens mis à sa disposition par la loi.
Vous pouvez demander à l'huissier de justice qui vous a délivré cet acte toutes explications sur ses conséquences. elles vous seront fournies gratuitement.
voilà , c'était un peu long mais ca permet de mieux situer le type de lettre que je viens de recevoir, donc l'une est à 5400 euros et l'autre 2000 euros.
Pouvez vous m'aider à les interpréter et m'aider à y réagir...
Voilà , les amis, ici il neige , et j'ai repris le travail, c'est assez calme, mais au moins j'ai repris du poil de la bête...
Je vous embrasse et vous souhaite à tous beaucoup de ténacité...
ha oui au fait, met, non je n'ai toujours eu aucune réponse concernant mon passage au jex qui devait etre signifié le 5 janvier, et nous sommes le 13 et tj rien à ce jour... bisou au passage.. sourire
à très vite dans l'attente de vous lire....
Lilou, l'huitre "saisie"