J
Re : comment m'en sortir ?
BONJOUR JULIA,
Ben voilà quelque chose de merveilleux car dans tous les cas Julia vous avez gagné.
Je m'explique,
Aux stade de ces recommandantions le créancier qui s'oppose a ce dossier je dis bien votre dossier, qu'elle est l'enjeu :270 € bon OK mais si le créancier ne veut pas en démordre, Le juge de l'exécution dans la phase recommandation obligé il va obliger le créancier à se plier à cette décision. Ce créancier n'engagera pas une procédure au civil car la il est sur de perdre car il pourrait se retrouver avec une procédure abusive, condamné au dépens et aplication de l'article 700 du N.C.P.C. l'engagement financier est beaucoup trop lourd pour récupérer 270 €.
Non Julia à mon humble avis la partie est gagné. Mais attendons pour se réjouir la fin de votre dossier.
Bon W.E a vous et a tous.
José33120
BONJOUR JULIA,
Ben voilà quelque chose de merveilleux car dans tous les cas Julia vous avez gagné.
Je m'explique,
Aux stade de ces recommandantions le créancier qui s'oppose a ce dossier je dis bien votre dossier, qu'elle est l'enjeu :270 € bon OK mais si le créancier ne veut pas en démordre, Le juge de l'exécution dans la phase recommandation obligé il va obliger le créancier à se plier à cette décision. Ce créancier n'engagera pas une procédure au civil car la il est sur de perdre car il pourrait se retrouver avec une procédure abusive, condamné au dépens et aplication de l'article 700 du N.C.P.C. l'engagement financier est beaucoup trop lourd pour récupérer 270 €.
Non Julia à mon humble avis la partie est gagné. Mais attendons pour se réjouir la fin de votre dossier.
Bon W.E a vous et a tous.
José33120