TRIBUNAL .... BESOIN D'UN AVIS !!!!!

[mouche]

Bonjour à  tous,

Voilà , on a déposé un dossier de surendettement et rejeté par la BDF, puis par le JEX.

Donc, maintenant, on a reçu 1 titre exécutoire, on y a fait oppostion et nous sommes convoqués au Tribunal d'instance le mois prochain.

Nous vivons avec les prestations de la CAF (RMI + all logement + prestation familiales 2 enfants)
Mon mari va reprendre son travail en septembre prochain, donc un salaire de nouveau.

Que pourrait donc décider le Juge d'Instance vu notre situation ????
Peut-il nous condamner à  payer dès maintenant ???? en donnant une somme modique (genre 50€) ???
où bien peut-il reporter la séance en septembre, pour effectuer une saisie arrêt sur salaire ???
où bien encore pourrait-il nous accorder alors un délai de grâce ????
Tout en sachant qu'il va y avoir d'autres créanciers qui vont se présenter .... ??? ??? ???

Merci beaucoup pour vos réponses ...

@+

Mouche

 

[zigot042]

Re : TRIBUNAL .... BESOIN D'UN AVIS !!!!!

bonjour,
l'octroi du délai de grace est a la libre appréciation du juge d'instance. en sachant que vous aurez peut etre le même juge qui a statué sur l'irrecevabilité.
si votre irrecevabilité vient d'une mauvaise foi contractuelle, je vous incite a essayer de trouver un accord amiable avec les créanciers, pour justifier de votre bonne foi en cas de redépot a la BDF

 

[jose33120]

Re : TRIBUNAL .... BESOIN D'UN AVIS !!!!!

Bonsoir mouche,

Ok refusé par BDF et rejetté par le JEX, d'accord. Mais deux enfant , votre mari ne travaille pas pour l'instant, vous non plus, votre mari reprendra du travail en septembre 2009. Vous êtes insolvable. Comme le dit zigot042 le juge d'instance peut vous accordez un délais de grace, il est seul désicionnaire de cela. mais il ne peut pas faire de saisie arrêtsur salaire puique aujourd'hui vous ne travaillez pas. et puis c'est peut être en effet le même juge qui peut être à  cette audience. QUI SAIT !!!!
c'est vrai qu'il va y avoir d'autre créanciers qui vont frapper à  la porte, par des injoctions de paiements ou même si des jugement ont été rendu un bloquage de compte bancaire par un huissier, on peut tou imaginer, il ne faut pas se cacher la face, les vautours vont arriver ,je vous le souhaite le plus tard possible. MAis il faut le savoir. Ce n'est pas facile, pour vous. tenez nous informé dans votre dossier. José33120

 

[mouche]

Re : TRIBUNAL .... BESOIN D'UN AVIS !!!!!

Bonjour Zigot et José,

Merci beaucoup pour vos réponses ; en effet, je ne sais pas si le juge sera le même que celui de l'exécution !!!! Si c'est la même (car c'était une dame et pas très jolie, ni sympa d'ailleurs) on n'a alors vraiment pas de chance ...
Si elle ne veut pas nous donner un délai de grâce, eh bien on donnera une toute ptite somme !!!!! Mais le créancier ne sera pas content du tout je crois ...
Enfin, on vient de recevoir une injonction aujour'hui et ce sera un Mr, le Juge (donc pas le même) !!!!! On a bien-sà»r, fait opposition et on attend la convocation au TI. Y'en a déjà  une le 19 mai, les autres vont suivre .... Le mois de mai, normalement, c'est pour le muguet !!!!! pas pour les audiences au TI !!!!!
Je plaisante un peu, car dans notre cas, si on ne s'accorde pas un peu de détente, on se mettrait une balle !!!!!
@ + et merci encore pour votre aide !!!!

mouche