Bonjour a tous
J'ai une question, voila j'ai eu beaucoup de dette et un dossier de surendettment qui n'en finissait plus et je viens d'avoir enfin la réponse du juge car les mesures recommandées était contestées.
Alors j'ai un plan sur 5 ans avec certains créanciers. Mais une autre partie des créanciers ont été écartés du plan mais dans 61 mois ils peuvent a nouveau m'embêter . Sur le jugement il n'a pas été marquer que je devais redéposer un dossier de surendettement.
Enfaite les créanciers sont écartés du plan car j'avais demander au juge une vérification des créances et certains créanciers n'ont rien produits alors ils les a écartés du plan et pendant 60 mois ils peuvent plus rien faire
Ma question est de savoir si pendant ces 5 ans aucun créanciers n'obtient de titre éxécutoire, est ce que ma dette sera toujours due ou pas '? il y a t il un délai pour justement obtenir un titre éxécutoire?
Ce jugement est trés étonnant mais d'aprés l'avis de la Banque de France, c'est un excellent jugement car une bonne partie des créanciers va mettre mes dettes un peu aux oubliettes mais j'y crois pas trop.. Ils vont pas me louper dans 5 ans ....
Merci de m'éclairer un peu et a bientot
J'ai une question, voila j'ai eu beaucoup de dette et un dossier de surendettment qui n'en finissait plus et je viens d'avoir enfin la réponse du juge car les mesures recommandées était contestées.
Alors j'ai un plan sur 5 ans avec certains créanciers. Mais une autre partie des créanciers ont été écartés du plan mais dans 61 mois ils peuvent a nouveau m'embêter . Sur le jugement il n'a pas été marquer que je devais redéposer un dossier de surendettement.
Enfaite les créanciers sont écartés du plan car j'avais demander au juge une vérification des créances et certains créanciers n'ont rien produits alors ils les a écartés du plan et pendant 60 mois ils peuvent plus rien faire
Ma question est de savoir si pendant ces 5 ans aucun créanciers n'obtient de titre éxécutoire, est ce que ma dette sera toujours due ou pas '? il y a t il un délai pour justement obtenir un titre éxécutoire?
Ce jugement est trés étonnant mais d'aprés l'avis de la Banque de France, c'est un excellent jugement car une bonne partie des créanciers va mettre mes dettes un peu aux oubliettes mais j'y crois pas trop.. Ils vont pas me louper dans 5 ans ....
Merci de m'éclairer un peu et a bientot