question sur titre executoir

[colpauline]

bonjour
jaurais voulu savoir en combien de temps en delais un creancier peux otenir un titre executoire ??? DE PLUS PUIS JE SAVOIR si une fois le titre executoir obtenue je peux le contester si oui ou dois je allez pour le contester et le delai et de combien de temps pour contester la dette
merci

 

[jose33120]

Re : question sur titre executoir

Bonsoir Colpauline,

Pardonnez moi le retard pris à  répondre à  votre question, Mais parfois, l'absence de la maison fait que l'on n'y arrive plus. Mais je vais donc vous répondre.
En combien de temps en délai un créancier peut obtenir un titre exécution ? La réponse est assez longue si je dois rentré dans les détails. Alors je vous dirais que le titre exécutoire et l'objet d'une décision de justice, qui à  été signifié par un huissier. Que ce titre exécutoire et contestable pendant 30 jours dés l'instant où il a été notifier par huissier.
Mais que le délais pour obtenir cela est plus ou moins long puisqu'il y a eu au moins deux phases,
la première est une injonction de payé donc vous pouvez faire appel, passé devant le juge de l'exécution, confirmation du jex de la décision, puis titre exécutoire. EN GROS CELA REPRESENTE 7 A 8 MOIS lorsque le tribunal n'a pas trop de dossiers. an est une bonne moyenne.
Ou devez vous allez pour contester ? Un courrier recommandé AR. AU TRIBUNAL D'INSTANCE? PUIS LE Mà‹ME JOUR UN COURRIER RECOMMANDE A.R. a l'huissier, qui à  fait la notification.

 

[colpauline]

Re : question sur titre executoir

MERCI BEAUCOUP josé pour ces precisions une autre question voila au credit agricole j ai une dette de 3555 euro mais la sommes a etais gonflé enfin j ai recu un courrier le 28/02/2009 me notifiant qu il allez tenter une action en justice contre moi

en faite voila c est le credit agricole de grenoble la dette je l ai faite avant meme de rencontrer mon mari et de me marier je voulais savoir si un jour il y a une saisie peuvent il saisir chez nous ?? nous somme marier depuis septembre 2008 et sans contrat la dette elle est de 2001

VOILA autre chose mon dossier est a mon nom de jeune fille et quand il m ecrive c est sous la forme melle moussi chez mr colas nous tout ce qu ont a c est mon mari qui les a acheter je ne possede rien

je suis invalide mais j ai pas de revenue j ai juste les allocations des enfant es ce saisisable

de plus peuvent ils saisir sur le salaire de mon mari ?? nous n avons pas de compte joint chacum sont compte

d autre part admetont qu il leur font un ans pour obtenir le titre exectutoir comme dois je faire pour faire valoir le delai de forclusion et ou dois je ecrire pour le faire apliquer



d autre part trouvez vous normal que la banque de france et cloturer mon dossier (moratoire 1 mois avant la fin de celui ci sans meme me donner de raison j ai ecris mais j ai pas eus de reponses de plus pouvez vous me dire vers qui me tourner pour avoir une reponse sur la cloture de ce dossier
mon moratoire a pris fin pour mes creancier le 30/03/2008 donc pour le delai de forclution c est cette date qui fais office de 1er incident de paiement ??

PMERCI ET DESOLER DE TOUTE CES QUESTIONS

 

[jose33120]

Re : question sur titre executoir

Bonsoir colpauline,

Vous savez colpauline, ce n'est pas que je ne veux pas répondre à  vos questions, mais il y a une chose très importante qu'il faut vous dire, nous sommes là  pour vous aider dans la mesure de nos possibilités, mais le plus important c'est que nous ne voyons pas les documents, et qu'il se peut que dans les explications que vous nous donnez il peut se glisser des erreurs, aussi ce que je vous ai conseillé sur un pots, c'est de vous rapprocher d'une association, de lui apporter les documents et ils vont vous expliquer toute les choses en une seule fois. C'est aussi de voir au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, de votre département de téléphoner et de demander quant ont lieux les rendez vous avec des avocats, ils consultent gratuitement , et cela vous permettra de mieux apprécier les informations qui vous seront donnés. Ne m'en veuillez pas colpauline mais je ne peux vous être plus utile. bon courage à  vous, José 33120 CRESUS GIRONDE

 

[zigot042]

Re : question sur titre executoir

bonjour,
si la dette était dans votre dossier de surendettement, le délai de forclusion part a compter de la fin du moratoire a condition bien entendu que vous n'en redéposiez pas un nouveau avec cette dette incluse.
quant a la cloture du dossier si vous etiez en phase amiable ( moratoire négocié ) c'etait a vous de redéposer un dossier. s'il s'agissait de recommandations homologuées par le jex, la BDF vous auriez été interrogée sur l'evolution de votre situation par la BDF