Refus dossier cause mauvaise fois

[lolo14]

Bonsoir à  tous ,ca fait quelques temps que je scrute les différents posts de ce forum d'entraide,mais je me décide enfin à  faire un post,car malheureusement,je suis également en surrendettement comme beaucoup d'entre vous,et je crois qu'au vu de l'évolution de mon dossier je vais finir par en mourir :'( J'ai 40 ans,et donc pour vous faire court,j'ai octroyé dans le courant d'année 1997,à  quasi tous les créanciers existants de l'époque, des sommes allant de 5000e à  15000e(achat voiture et de quoi manger et améliorer un peu l'ordinaire) en ayant évidemment omis de déclarer aux créanciers suivants que j'avais déjà  d'autres crédits et en fait,je me suis vite trouver dans l'impossibilité de rembourser les échéances de certains créanciers car plus assez de revenus,et donc j'ai repris d'autres prêts et augmenté mon endettement,et vous devinez le reste,j'étais arrivé à  une dette de presque 150000e,et donc après avoir restitué les véhicules,la dette est descendu à  un peu moins de 120000e Cependant quand j'ai contacter la BDF,celle ci a refusé l'exigibilité pour cause de mauvaise fois caractérisé par une accumulations de crédits pour se procurer de la trésorerie, et donc j'ai commencé à  avoir affaire au tribunaux,et j'ai donc pris un avocat sur conseil de plusieurs amis,car l'affaire aurait pu très mal commencer,et j'ai bien fait,car celui ci m'a très bien défendu et j'ai donc pu avoir mon 1er plan de surendettement,que j'ai pu honorer jusqu'en 2002,car j'ai perdu mon emploi à  ce moment là  Et donc,chaque année,un nouveau plan devait être fait auprès de la BDF,pour vérifier si il y' avait du nouveau,et sur leur merveilleux conseil,je me suis retrouvé à  rouler avec une pauvre 205 essence de 84 pendant plusieurs années,et à  déménager dans un studio pour diminuer au max mes charges :'( J'ai même été obligé de vendre les quelques meubles qu'ils me restaient pour pouvoir finir les mois difficiles(dieu sait si il yen a eu) et aussi parce que je n'avais plus de place dans le studio,et donc pour en finir,je suis donc resté dans cet horrible studio pendant 8 ans d'un immeuble,et ayant retrouvé un emploi (certes intérimaire)j'ai décidé de partir et d'emménager dans une maison pour reprendre un peu gout à  la vie,mais voila bien mal m'en a pris,car la BDF a évidemment refusé mon dossier (malgré des revenus plus important de l'ordre de 2000e),motif accroissement de l'endettement due à  un loyer nettement plus important :'( Avant je touchais l'ASS 450e et je payais 175e de loyer et ensuite j'avais un loyer de 650e et un salaire de 2000e,et finalement la BDF a renvoyé le dossier devant le tribunal,mon contrat est désormais fini,et maintenant que je touche le chômage,il est clair que devant le juge ce n'est pas gagné,d'autant qu'au fur et à  mesure des années,la moitié des créanciers m'ont poursuivi malgré les plans et il y'a plusieurs titre exécutoire en leur faveur :'( J'ai vu un nouvel avocat aujourd'hui qui est très pessimiste sur ma situation et me demande de déménager afin de réduire mon loyer,et même de vendre la voiture et de me servir des transports en commun : Je lui ai fais part d'un jugement qui pourrait faire jurisprudence sur Nancy,d'une dame qui a gagné son procès,grâce à  son avocat,en argumentant sur le fait qu'elle avait accumulé des créances grâce au bon vouloir des créanciers qui n'ont rien fait pour vérifier sa solvabilité et donc mon avocat me dit très clairement de laisser tomber,que c'est perdu d'avance,car j'aurais due le faire au 1er dossier,et donc maintenant,j'ai vraiment l'impression d'avoir une corde au cou :'( car si le tribunal rejette mon éventuel exigibilité,je me retrouve face aux créanciers et aux huissiers avec titre exécutoire et une dette qui est toujours de l'ordre de 115000e Si vous avez un avis ou un conseil,je suis vraiment preneur,car comme beaucoup ici,je suis vraiment désespéré,je me demande même si dès fois vaut pas mieux mourir,surtout quand ca dure depuis autant d'année,et que je suis condamné à  vivre dans un studio et à  donner 75% de mon salaire qui dans tous les cas ne remboursera jamais totalement la créance :-[ Par ailleurs,l'année dernière,la bdf avait encore renvoyé mon dossier devant le tribunal pour un éventuel rétablissement personnel,mais le tribunal l'a refusé car trop jeune et capacité de remboursement,même partiel,encore possible : Merci de m'avoir lu et pour vos éventuels conseils

 

[papillon07]

Re : Refus dossier cause mauvaise fois

bonsoir lolo

bienvenu sur ce forum.
Si je comprends bien vous avez eu un plan pendant 8 ans mais qui était revu toutes les années par rapport à  votre situation.
Je ne sais pas trop mais je pense que si vous payiez à  l'époque 175€ de loyer c'était certainement du au fait que vous aviez plus d'apl car vous aviez l'ass et qu'en ayant retrouvé du travail et donc un salaire plus important que l'ass le loyer n'aurait certainement pas été pareil.Il était de combien ce loyer du studio? Si grande différence par rapport à  maintenant.
Vous allez être convoqué quand devant le juge, vous avez la date?Faudrait peut être mettre en avant le fait que vous avez déménagé pour xxx raisons mais que votre salaire permettait de payer le loyer et les créanciers.Moi je me pose la question qu'aurait dit la BDF si c'était le proprio du studio qui ne vous aurez pas renouvelé le bail.Il aurait fallut vous reloger. Après tout dépend aussi de la superficie de votre maison actuelle et si vous vivait seul ou pas.Effectivement si vous êtes seul et que vous habitez un T4 elle peut trouver que ce n'est pas normal.Peut être envisager de re-démenager en attendant le passage devant le juge, pour prouver que vous faites le nécessaire.Bien qu'un déménagement et un relogement coûtent chers et ce n'est pas évident.Avez vous pensé à  faire une demande aux HLM ? Je pense que les filles viendront vous conseiller certainement mieux que moi à  ce sujet.Actuellement continuez vous à  rembourser vos créanciers?
Par contre vendre votre voiture de 84 je ne pense pas que cela va servir à  grand chose car elle ne doit plus valoir grand chose.Cela vous fera certainement économiser l'assurance et l'essence et encore.donc je pense que là  vous pouvez la garder.

Je ne sais pas si ma réponse vous a beaucoup aidé, mais je pense que la chose à  faire et de montrer votre bonne foi devant le juge et de lui montrer que vous faites tout ce que vous pouvez.
Si vous avez besoin d'aide et de soutien pas de soucis et ne pensait pas à  de mauvaises choses,même si c'est difficile la vie vaut la peine d'être vécue.L'argent nous pourri la vie,mis ce n'est que de l'argent , le plus important ce sont la santé et l'amour de nos proches.

bon week-end

Papiloon

 

[olliane]

Re : Refus dossier cause mauvaise fois

bonsoir lolo, bienvenue sur ce forum, alors pour commencer, n'ayez plus jamais de telles pensées, personne ne mérite qu'on meurt pour elle, encore moins un organisme de crédits vous n'êtes qu'un numéro de dossier pour eux.
alors, pour commencer, je ne suis pas totalement d'accord avec cet avocat, vendre votre vieille 205 pour faire quoi? faut arrêter, vous allez la vendre 150 euros, ça va vous faire économiser, aller 30 euros d'assurances par mois 100 euros d'essences? je ne sais pas dans quelle région vous êtes mais après il faut payer l'abonnement bus et si jamais y a des grêves, vous allez risquer de perdre un emploi ?!! non non, votre voiture, vous la gardez, par contre, pour votre maison, oui effectivement le loyer est assez élevé, en même temps, je vous comprends, à  l'époque, vous pouviez vous le permettre, c'est une grande maison? si c'est le cas, essayez, si vous le pouvez, de trouver un logement moins cher, je comprends que cela soit très difficile pour vous, avez vous reçu une convocation? là , vous en êtes où? votre dossier a été jugé recevable par la bdf et elle propose une PRP?

 

[lolo14]

Re : Refus dossier cause mauvaise fois

Merci d'avoir pris le temps de lire mon premier post(un peu long peut être)et d'avoir répondu,c'est toujours encourageant de vous relire Je suis de Blois(41) et pour répondre à  vos interrogations,j'ai effectivement une maison ou je vis seul avec mon chien,et j'ai pris cette maison,déjà  parce que je voulais avoir un meilleur confort der vie,mais aussi parce que c'est la seule maison que je pouvais me louer, simplement parce que le propriétaire ne demandait qu'une caution de principe mais pas de cautionnaire et de plus j'étais intérimaire(pas de CDI),donc je n'ai pas eu le choix ,c'était la seul maison dispo pour moi :-\ Et envisager de déménager,comme me l'a demander mon avocat,c'est très difficile,car j'ai les mêmes difficultés qu'avant (pas de cautionnaire,peu de revenus due au chômage maintenant)et je n'ai pas d'argent d'avance pour tout ca,donc ??? J'ai reçu ma convocation au tribunal pour mi janvier 2011 (dépôt du dossier en février 2010) et je me fais représenter par mon avocat ou par un autre(peut être) car j'ai des soucis de santé(problème nerveux et gastriques)peut être due à  mes ennuis et je suis hospitalisé bientôt,et je crains de ne pas être remis sur pied pour l'audience :-\
Si le tribunal rejette ma demande,est ce que j'ai encore des recours possibles,face aux titres exécutoires et éventuellement pour la suite de mon dossier ??? Que pensez vous de cette dame de Nancy et de son jugement et pensez vous que l'on puisse argumenter sur les mêmes bases??Merci de vos réponses

 

[natitou]

Re : Refus dossier cause mauvaise fois

Bonjour Lolo,

Je viens de lire votre histoire et elle n'est pas simple...

Vous vous interrogez sur la suite et c'est bien normal ; si mi janvier le Juge venait à  refuser votre dossier, vous allez, en effet, vous retrouver seul face à  vos créanciers. Seulement, vous êtes actuellement au chômage, donc les créanciers qui ont obtenu des titres exécutoires contre vous, vont demander une saisie ; ce sera d'abord une saisie de vos biens meubles (mais comme vous n'avez rien, ils n'auront donc rien) et ensuite, ce sera la saisie/salaire (mais comme vous êtes au chômage, cela ne va pas aller loin).

Conclusion : il ne faut pas trop vous inquiéter, car en cas de saisie de vos allocations chômage, ce ne sera pas une grosse somme.

Vous percevez combien d'allocation chômage ????

Vous avez l'APL ou Allocation logement ???? ou une autre aide ????


Vous savez, moi aussi je suis en surendettement (un très gros surendettement même !!!!!) et je ne possède rien non plus. Mon dossier a été déclaré irrecevable 2 fois par la BDF puis le JEX. Donc, maintenant tous mes dossiers passent un par un devant le TI ou TGI suivant la somme due et le type de prêt, et j'essaie de dénoncer les failles de ces contrats.

Rassurez-vous, il y en a beaucoup et j'ai déjà  gagné sur plusieurs dossiers. En plus, je réalise que le JEX par chez nous, est plutôt orienté vers les débiteurs, donc dès qu'une faille est levée, il nous donne raison.

Il ne faut pas être pessimiste, car forcément, un jour, une porte va s'ouvrir .... et il faut se battre contre ces vautours de créanciers, car franchement, vu les intérêts que vous payez depuis des années, vous l'avez déjà  payée votre dette si on comptabilise tout.

Pour votre voiture, Olliane a raison : gardez-là  - ne vous en faites pas, personne ne viendra vous la prendre, car elle ne côte plus rien et n'a aucune valeur marchande - cela n'intéresse pas les huissiers.

Conseil : si vous deviez en avoir une autre un jour, ne la mettez pas à  votre nom, mais au nom d'un ami ou d'un membre de votre famille. Ainsi, aucun risque de saisie.

Autre conseil : étant donné que vous avez des titres exécutoires, ne laissez jamais plus de 460€ sur votre compte bancaire - somme correspondant au SBI (solde bancaire insaisissable) - ceci de manière à  vous préserver des éventuelles saisies/attribution ou saisies/conservatoires.

Sachez que depuis le 1er août 2009, les banques sont dans l'obligation de laisser la somme de 460€ sur votre compte en cas de saisie. Donc, en ne dépassant jamais ce montant sur le compte, vous êtes tranquille.

Allez Lolo, il ne faut pas baisser les bras et il faut garder la gnac

Si vous avez des questions, n'hésitez pas ...

@ ++++ de vous lire

Natitou